samedi 28 novembre 2009

Quelques actualités de la région de Huehuetenango.

La 6e Semaine de diversité biologique et culturelle

C'est à Yalambojoch, situé dans la municipalité de Nenton, département de Huehuetenango, tout près de la frontière mexicaine, que s'est tenue la 6e Semaine de diversité biologique et culturelle du 15 au 19 novembre dernier. Au cœur des montagnes Cuchumatanes et de la région culturelle Chuj, cette communauté fut l'une des plus affectées par le conflit armé interne dans les années 1980. Le film La Hija del puma qui relate ces événements y prend justement lieu. Il s’agit d'une petite communauté qui regroupe environ 300 familles qui vivent essentiellement d'agriculture, d'artisanat et de commerce local a petite échelle. À cette époque de l'année, le climat y est assez froid; pas seulement assez froid pour un pays du «sud», mais réellement froid selon mes propres références. Merci à mon sac de couchage conçu pour le climat québécois!

Le choix de ce lieu n'était pas innocent. En effet, un des lieux clés de la région est la «Laguna Yolnabaj», mieux connue sous le nom de la Laguna Brava, est actuellement menacé par des investisseurs étrangers qui veulent en faire un complexe touristique. Il est actuellement question de privatiser cette lagune de 4km2 très riche en biodiversité. Pour l'instant, il s'agit toujours d'un territoire géré par les gens de la région dans le cadre d’un projet de tourisme communautaire. De plus, le lieu est grandement menacé par un projet d’autoroute controversé, la Franja Transversal del Norte, qui devrait éventuellement passer par là.

Le processus de la Semaine pour la diversité culturelle et biologique avait été initié en 2001 à San Cristobal de las Casas, au Mexique et avait rassemblé 400 personnes. La thématique principale de cette première semaine avait été les impacts de l'implantation du Plan Puebla Panama. Les Semaines suivantes se sont successivement déroulée à Quezaltenango au Guatemala, au Honduras, au Salvador et à Colotenango au Guatemala. Il s'agit donc d'un processus de rencontre entre les différents peuples d'Amérique centrale, organisations de base, leaders communautaires et organisations de défense du territoire afin d'établir des stratégies et des alternatives face aux menaces posées par les mégaprojets et les impacts du modèle néolibéral.

Cette année, l'événement a rassemblé environ 600 personnes de la région. C'est donc dire que presque tous les membres de la communauté étaient impliqués, soit en hébergeant des participants, en cuisinant ou en aidant au niveau logistique. Personnellement, c'est probablement cette caractéristique qui m'a le plus impressionné pendant la semaine. Vraiment, c'était un bel exemple de solidarité et d'échange. Au départ, j'ai eu un peu peur que tant de personnes qui envahissent une si petite communauté en même temps causeraient probablement plus de dommages qu'autre chose. Finalement, je pense que le comité organisateur avait assez bien prévu la chose, au niveau de la gestion des déchets et du site en général. Sinon, c'est peut-être moi qui n’a rien vu...

Le premier jour, les représentants des différentes délégations (Mexique, Salvador, Honduras, Costa Rica et Guatemala) ont présenté la situation dans leur pays ou communautés respectifs; la situation au niveau environnemental, des mégaprojets, de l'exploitation des ressources naturelles ou des conflits de territoire. Les deux jours suivants, les participants étaient divisés en cinq tables de travail (Territoire et mégaprojets, souveraineté alimentaire, modèle néolibéral, santé des peuples, jeunesse et territoire et femmes, territoire et droits) pour travailler sur des thématiques spécifiques. Pour ma part, j'étais inscrite à la table de travail sur les mégaprojets, et dans la sous table sur l'exploitation minière. C'est un sujet qui m'intéresse beaucoup et qui est particulièrement important dans la région où je travaille. Ce fut l'occasion pour les différents participants d'échanger sur leurs expériences, de partager de l'information et d'élaborer des stratégies à l'échelle de l'Amérique centrale. Il est vrai que le besoin d'une coordination entre les différentes organisations au niveau régional, mais aussi local est très grand. Difficile d'évaluer les retombées concrètes dans l'immédiat, mais a mon avis, l'exercice en valut la peine. De toute façon, mon intérêt pour ce genre de processus est déjà bien connu par la plupart d'entre vous...

Une sortie dans certains lieux d'intérêt de la région avait aussi été organisée le mercredi matin. Des petits ennuis de santé (rien de grave!) m'ont malheureusement forcé à rester un peu plus longtemps dans mon sac de couchage. Mais Tito, mon partenaire de travail a, lui, pu aller visiter la Laguna Brava. La semaine s'est terminée par un marché d'échange de semences et de produits artisanaux et par la lecture de la Déclaration de Yalambojoch, élaborée par les différents groupes de travail.

Dans le cadre de notre travail ici, notre participation à cet événement nous sortait un peu de notre quotidien d'accompagnateurs. Mais très positif dans l'ensemble. Aussi, ce fut une rencontre un peu troublante pour Tito et moi avec la femme qui nous accueillait dans sa maison, et qui cuisinait pour nous. Tous les deux, nous avons ressenti quelque chose d'assez fort en la rencontrant. Difficile à expliquer... un regard tellement triste qu'on ne pourra oublier de sitôt...

http://www.visemanadiversidadbiologica.ceibaguate.org

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La Déclaration des peuples de la région Nord de Huehuetenango libres d'exploitation minière et de mégaprojets.


Le 24 novembre dernier a été célébrée cette déclaration dans la municipalité de San Sebastián Coatán. L'événement avait été organisé par les autorités municipales, communautaires, les organisations locales des peuples mayas Qanjobal, Chuj et Akateko, l'Assemblée départementale de Huehuetango pour la défense des ressources naturelles ainsi que le Conseil des peuples de l'Occident. Cette déclaration souligne la réalisation de consultations populaires dans les huit municipalités de la région Nord de Huehuetenango. Dans ces huit municipalités, la population s'est opposée à l'exploitation minière et aux mégaprojets. C'est la seconde région du département qui célèbre une telle déclaration. En effet, en septembre 2008, cinq autres municipalités avaient fait de même. Il faudra observer les développements au cours de la prochaine année, et voir si l’ensemble du département pourra se déclarer libre d'exploitation minière.

Le processus des consultations populaires revêt une importance particulière ici. En effet, il représente le droit des peuples autochtones à être consulté de manière libre et informée avant que des projets d'exploitation soient mis en place sur leur territoire. Ici, ce droit est reconnu par la Consultation politique et le Code municipal. Au niveau international, le droit à la consultation est reconnu par la Convention no 169 de l'Organisation internationale du travail (OIT). Malgré cette reconnaissance, il est souvent difficile pour les peuples autochtones de voir ce droit respecté de manière entière. D'autant plus qu'aucun de ces instruments juridiques ne reconnaît l'obligation de l'État de respecter les décisions prises dans de telles consultations.

Elyse

dimanche 22 novembre 2009

La Ley de Reconciliación Nacional, instrument de paix ou d’impunité?

Voici un article que j'ai rédigé pour la publication du Projet Accompagnement Québec-Guatemala. N'hésitez pas à laisser vos commentaires! Désolé pour l'absence de photo, mais sans caméra (volée il y a quelques semaines) c'est plus compliqué...

Par Guillaume Charbonneau

Signés au mois de décembre 1996, les Accords de paix du Guatemala devaient marquer la fin d’une triste période, caractérisée par l’un des conflits armés les plus meurtriers à s’être déroulé en Amérique latine. Avec la signature de la paix vint l’espérance que justice soit faite pour les quelques 200 000 morts et disparus, dont une majorité de civils. C’est aussi dans la foulée de ces Accords de paix que fut approuvée par le Congrès guatémaltèque la Ley de Reconciliación Nacional (Loi de réconciliation nationale), aussi connue comme le Décret 145/1996[1], et qui est loin d’être la seule en son genre en Amérique latine. L’emploi du champ lexical de la paix qui la caractérise occulte cependant un outil d’amnistie fortement utile aux responsables des nombreux crimes et atrocités commis durant le conflit armé interne. Aujourd’hui encore, alors que l’impunité demeure un problème hautement préoccupant au Guatemala, on emploie de manière récurrente la Loi de réconciliation nationale afin de se soustraire au poids du passé.

Les paragraphes d’introduction du décret 145/1996 l’établissent clairement: parce que la paix relève de l’intérêt national, le renforcement des institutions et de la stabilité sociale, de même que l’unité et le développement du pays requièrent certaines mesures spéciales dans un contexte de fin de conflit armé interne. Au cours de ce conflit ont été commis des gestes qui, selon la loi, sont considérés comme des délits politiques ou délits communs connexes. Alléguant que la réconciliation doit tenir compte les circonstances entourant les gestes posés par chaque individu, la Loi de réconciliation nationale enlève toute responsabilité pénale pour les délits politiques perpétrés entre 1962 et 1996. Cela concerne les délits commis par des forces s’opposant à l’État, notamment les guérillas, de même ceux perpétrés par les autorités étatiques ou les membres de ses institutions afin de prévenir un délit politique. Toutefois, la loi ne s’applique pas aux délits de génocide, de torture, et de disparition forcée, conformément au droit interne et aux traités internationaux ratifiés par le Guatemala.

Un peu partout en Amérique latine, on retrouve des variantes de ce genre de mesures amnistiantes mises en place suite à une étape trouble de l’histoire du pays. Tout d’abord un voisin du Guatemala, le Salvador : La guerre civile opposant le Frente Farabundo Martí de Liberación Nacional (FMLN) et les forces armées salvadoriennes entre 1980 et 1991 causa près de 70 000 morts et disparus. Les conclusions du rapport de la Commission de la vérité qui suivit les accords de paix étant considérées injustes par l'armée salvadorienne, elles furent catégoriquement rejetées par celle-ci. Face à ces pressions, le gouvernement adopta une loi d’amnistie extrêmement large, la Ley de Amnistía General para la Consolidación de la Paz (Loi d’amnistie générale pour la consolidation de la paix). Cette loi accorde une amnistie pleine, absolue et sans conditions à tous ceux ayant commis des crimes de nature politique, ou crimes communs reliés à des crimes politiques, avant le 1er janvier 1992[2].

De même, au Chili, le décret-loi No 2191 fut établi cinq ans après le coup d’État du Général Augusto Pinochet[3]. Celui-ci empêche que soient jugés les individus qui auraient perpétré des actes criminels durant la période comprise entre le 11 septembre 1973 et le 10 mars 1978, période au cours de laquelle était officiellement décrété l’état d’urgence. Même si cette loi contribua aussi à la libération d’une centaine de prisonniers politiques, Amnistie Internationale et la Commission internationale de juristes considèrent qu’en réalité, elle ne représente qu’une manœuvre de la part du gouvernement militaire visant à protéger ses membres face à d’éventuelles poursuites judiciaires. De ce fait, la grande majorité des violations systématiques et généralisées des droits humains perpétrées durant cette période restent impunies. Il serait aisé d’établir un parallèle avec la Loi de réconciliation nationale qui, malgré son apparente équité, couvre une période durant laquelle l’État guatémaltèque (armée, groupes paramilitaires et autres forces de sécurité) aurait perpétré 93% des violations des droits humains[4].

Au cœur du pays, nombreux sont les exemples de cas où la Loi de réconciliation nationale a un impact déterminant sur les sentences des accusés, particulièrement en ce qui a trait au crime de disparition forcée. Le cas de Choatalúm, village du département de Chimaltenango, concerne six disparitions forcées qui eurent lieu entre 1982 et 1984. Felipe Cusanero Coj, en sa qualité d’auxiliaire militaire de l'époque, en fut accusé. À prime abord, un verdict de culpabilité semble relever de la simple logique, le crime de disparition forcée figurant au nombre des délits n'étant pas couverts par ladite loi. Malgré tout, la défense de Cusanero tenta de démontrer que la loi ne pouvait être appliquée rétroactivement, le délit ayant été créé en 1996. En bout de ligne, cet argument d'inconstitutionnalité fut rejeté par le juge et Cusanero, condamné. Ceci étant dit, la défense porta la décision en appel, demande qui est en ce moment étudiée par le système judiciaire guatémaltèque.

Un autre cas dont l’issue pourrait être fortement influencé par la décision que rendra le juge sur le sort de Cusanero est celui d'El Jute. El Jute est une communauté où font présentement face à la justice trois anciens auxiliaires militaires ainsi qu'un ancien colonel impliqués dans la disparition forcée de sept personnes au début des années 1980. En 2007, la défense des accusés demanda au juge de première instance de mettre un frein aux procédures judiciaires intentées contre les anciens militaires, qui étaient alors en détention préventive depuis deux ans. Selon la défense, les crimes dont ils étaient accusés ne seraient pas des disparitions forcées, mais bien des séquestrations, libérant ainsi les accusés de toute charge en vertu de la Loi de réconciliation nationale. La Cour constitutionnelle, la plus haute instance juridique du pays, pencha en faveur des accusés en décembre 2008. Ceci étant dit, une alliance formée de diverses organisations de la société civile réussit à faire suffisamment pression pour que cette décision soit portée en appel. Un processus judiciaire exceptionnel fut enclenché de manière à ce que les accusés soient jugés par le Tribunal de sentence de la région, procès qui a encore cours au moment d'écrire ces lignes.

La grande visibilité du cas El Jute explique en partie cette heureuse exception. Toutefois, la Loi de réconciliation nationale continue de contribuer à ce que des centaines d’autres crimes commis durant le conflit armé interne restent impunis. La quasi-inexistence de condamnations pour les crimes de disparition forcée, torture ou génocide perpétrés entre 1962 et 1996 au Guatemala, et ce malgré le fait que la loi ne les amnistie pas, est un bon exemple du profond manque de volonté politique d’agir pour une véritable réconciliation nationale.

[1] Decreto numero 145-1996 - Ley de reconciliación nacional, 27 Diciembre 1996 [En ligne], http://www.acnur.org/biblioteca/pdf/0148.pdf (page consultée le 15 novembre 2009).

[2] Inter-American Commission on Human Rights, « Report on the Situation of Human Rights in El Salvador », OEA/Ser.L/V/II.85 Doc. 28 rev, (February 11, 1994).

[3] Amnistía internacional, « Piden anular la Ley de amnistía », El Clarín de Chile, Santiago de Chile, lunes 16 de octubre de 2006.

[4] Selon la Comisión para el Esclarecimiento Histórico, l’organisme ayant été chargé de faire la lumière sur le conflit interne au Guatemala (Impunity Watch, Reconociendo el pasado, desafíos para combatir la impunidad en Guatemala, Guatemala, Publicación de Impunity Watch, 2008, p. 12).

dimanche 1 novembre 2009

O Campo!


D'abord, mille excuses pour mon manque total de discipline sur ce blogue. Parfois, nos horaires bien irréguliers rendent quelque peu difficile la tâche d'écriture assidue... C'est donc un arrêt forcé à la capitale qui me permet aujourd'hui de prendre du temps pour écrire quelques lignes.

Premièrement, sur le plan personnel...j'ai décidé de prolonger mon séjour ici. Mon contrat se terminera donc finalement au moins en février, mais fort probablement en mars. Il reste encore quelques détails logistiques à vérifier pour l'officialiser. Le temps ici passe beaucoup trop vite, et comme je n'ai pas encore de plan précis pour la suite, j'ai pensé qu'il valait la peine de vivre l'expérience jusqu'au bout.

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Un des thèmes qui a occupé beaucoup notre attention dans la région au cours des dernières semaines a été l'enquête de la Commission nationale extraordinaire pour la transparence sur les cas controversés des licences pour l'exploitation cimentière à San Juan Sacatepéquez, dans la région de la capitale, et minière à San Miguel Ixtahuacán et à Sipacapa, dans le département de San Marcos. Pour répondre au taux particulièrement élevé de conflictualité dans les communautés concernées par ces projets, la Commission de transparence avait comme mandat d'étudier ces cas pour ensuite fournir ses conclusions et recommandations.

L'enquête a débuté par une série d'audiences publiques dans la capitale. Dans le cas de la Mine Marlin, dans le département de San Marcos, les audiences se sont déroulées sur trois jours. Se sont succédés les organisations civiles en opposition et en faveur du projet, les Ministères de l'énergie et des mines ainsi que de l'environnement et des ressources naturelles et l'entreprise en question, Montana Exploradora, une subsidiaire de la compagnie canadienne GoldCorp afin de répondre aux questions de la Commission. Celle-ci a, par la suite, visité quelques unes des communautés les plus affectées par le projet minier. Une tournée éclair des maisons fissurées et des gens souffrant de maladies de peau a donc été effectuée par les membres de la Commission. De plus, une rencontre avait été organisée pour permettre aux membres de ces communautés de s'exprimer sur la question. Beaucoup des commentaires alors entendus faisaient référence au niveau de conflictualité sociale élevé découlant du débat sur la présence de la mine. La journée s'était terminée par la visite de la mine. Bien entendu, nous avons dû patienter à l'extérieur avec la grande majorité des personnes présentes. La ballade en pick-up nous avait toutefois permis de voir l'étendue de cette construction à ciel ouvert.

Il ne nous restait plus qu'à attendre le rapport de la Commission. Celui-ci fut remis officiellement au président du Congrès vendredi le 23 octobre. Je n'ai pas encore eu la chance de lire le rapport au complet... Toutefois, nous avons assisté à sa présentation par la présidente de la Commission, la députée Rosa María Ángel Madrid de Frade. Essentiellement, le rapport recommande que des études indépendantes soient effectuées pour connaître la quantité réelle d'eau utilisée par la mine, les dangers environnementaux reliés à l'usage de produits chimiques, le lien entre la présence de la mine et les maladies de peau des habitants des communautés ainsi qu'avec les maisons fissurées, etc. Au premier abord, la responsabilité de la mine n'est jamais mentionnée. Il faudra attendre que des experts indépendants se prononcent éventuellement sur ces questions... J'ai donc peur que les espoirs d'une partie importante de la population de San Miguel Ixtahuacán soient, du moins, quelque peu déçus…

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Mon séjour dans une des communautés particulièrement affectées par le conflit armé interne, dans les années 1980, dans le département de Huehuetenango se situe, quant à lui, dans un tout autre registre. En effet, ce fut pour moi l’occasion d’en apprendre (beaucoup!) sur la récolte du maïs, de découvrir qu’il est commun et efficace de chasser les oiseaux avec une sarbacane et de faire rire de moi en essayant de prononcer quelques mots en Chu’j. J’ai aussi pu expérimenter une de mes plus grandes peurs… les temps libres. En effet, notre travail dans cette communauté est surtout concentré autour des trois repas de la journée (caractéristique qui ne me déplait pas non plus…) ce qui nous laisse tout de même beaucoup de temps libres entre chacun de ceux-ci. J’en ai profité pour développer un système pour me laver avec mes vêtements dans le ruisseau, lire, lire, lire et explorer les champs de maïs. Il fallu aussi s’adapter à un tout autre rythme de vie. Un genre de décalage horaire qui nous pousse à vivre avec le soleil. Ceci signifie dodo à 19h30… ce qui ne m’était sûrement pas arrivé depuis une bonne vingtaine d’années. Ce fut aussi quelques discussions super intéressantes dans les familles que nous visitons. J’ai donc bien hâte d’y retourner, malgré le long chemin qu’il faut emprunter pour s’y rendre…

Elyse